Conseil municipal du 15 juin 2023

Ordre du jour du conseil municipal du 15 juin 2023 :

  • 1 – Approbation du compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 20 avril 2023.
  • 2 – Retrait de la délibération n°D172023 du 02 mars 2023 concernant la demande d’autorisation pour mandater un avocat dans l’affaire n°20192000092.
  • 3 – Retrait de la délibération n°D122023 du 02 mars 2023 concernant l’autorisation à signer l’offre d’achat pour la vente de l’appartement rue de la Paix.
  • 4 –Délibération autorisant Madame le Maire à signer l’acte de vente de l’appartement situé rue de la Paix et cadastré AO 408.
  • 5 – Délibération pour l’adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 à partir du 1er janvier 2023.
  • 6 – Délibération pour demander l’exonération de la taxe sur les logements vacants pour l’ancien appartement situé 10B rue de la république, parcelle AO410.
  • 7 – Demande d’une subvention au Département dans le cadre du programme des amendes de police, pour la rénovation des signalisations horizontales et verticales.
  • 8 – Demande d’une subvention au Département pour le remplacement du logiciel de la médiathèque et l’achat de matériel informatique.
  • 9 – Demande de subvention au Département et à la Communauté d’Agglomération de Saintes pour le soutien au projet jeunes « création d’un documentaire de présentation de la commune de Thénac » favorisant l’ouverture au monde.
  • 10 – Délibération pour solliciter une subvention à la Fédération de Football pour le remplacement de l’éclairage du terrain de foot.
  • 11 – Délibération pour le rachat à un particulier d’une concession au cimetière de Thénac.
  • 12 – Signature des avenants n°1 du lot 09 et n°2 du lot 12 des travaux de rénovation du bâtiment 1954 dans le cadre des délégations attribuées au maire par le conseil.
  • 13 – Délibération précisant la position du conseil municipal sur l’adhésion à une assurance dommage ouvrage pour le chantier du bâtiment 1954.
  • 14 – Fixation du montant du loyer de la salle Hélène Neveur dans le cadre d’une activité professionnelle.
  • 15 – Approbation et autorisation à signer le contrat de proximité 2023-2026 entre le territoire saintais, les communes membres et le Département.
  • 16 – Questions diverses.
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