Conseil Municipal du 06 novembre

Ordre du jour du conseil municipal du 06 novembre 2023

1. Approbation du Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 25/09/2023,
2. Présentation du rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes,
3. Modification de la DM 02/2023 du 25 septembre 2023,
4. DM 03/2023 (Commune),
5. Délibération pour l’attribution du Complément Indemnitaire Annuel 2023,
6. Convention d’études et travaux aménagement sécurité route des Mauds,
7. Cession à la commune des équipements communs et de la voirie du « Lotissement des Charmilles-tranche II »,
8. Autorisation à signer la convention avec le propriétaire du terrain cadastré AV0076 pour l’installation d’une défense à incendie,
9. Travaux de défense à incendie sur la parcelle AV0076,
10. Revalorisation des frais de missions dans la Fonction Publique Territoriale conformément à l’arrêté du 20/09/2023 publié au JO du 21/09/2023,
11.  Création d’un poste d’adjoint technique et mise à jour du tableau des effectifs,
12. Refonte du tableau de classement des voies communales,
13. Approbation de l’inventaire des chemins ruraux,
14. Prix de vente des anciennes chaises en bois,
15. Questions diverses.